Bruno Frachet


De: FRACHET (Bruno)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Frachet Bruno
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
Pr de Martinville Bérengère
Groupe:
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Frachet (Bruno)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oto-rhino-laryngologie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Frachet (Bruno)
Objet:
respectivement président, premier vice-président et deuxième vice-président de la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
04 Décembre 200704/12/2007
De: Frachet (Bruno)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
au titre du 2° de l'article R. 5212-8 du code de la santé publique
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 200704/12/2007
De: Bruno Frachet
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
Au titre du e de l'article D. 114-5
du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: Frachet (Bruno, René)
chef de service hospitalier ; 32 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Frachet (Bruno)
secrétaire général du syndicat des médecins ORL
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Frachet (Bruno)
Professeur
Objet:
président de la commission prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
president
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Frachet (Bruno)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
5. Commission des orthophonistes
Membres représentant le corps médical
Pour la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Frachet (Bruno)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations
concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Frachet (Bruno, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Frachet (Bruno, René)
1re région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.